01 Éditeur du site
Le site ppc.dating et ses sous-domaines (ado.ppc.dating, adulte.ppc.dating, staff.ppc.dating) sont édités par :
- Raison sociale : PPC SAS
- Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
- Capital social : 100 €
- SIREN : ATTENTE
- SIRET : ATTENTE
- RCS : ATTENTE
- N° TVA intracommunautaire : ATTENTE
- Siège social : 114 rue voltaire, 59116 Houplines, France
- Téléphone : +33 1 23 45 67 89
- Email : contact@ppc.dating
02 Directeur de publication
Le directeur de publication du site ppc.dating est Alexandre STAMENS--BAUDUIN, en qualité de représentant légal de PPC SAS.
Contact : contact@ppc.dating
03 Hébergement
Le site et les données des membres sont hébergés par :
- Société : ZetHeberge
- Adresse : 114 rue voltaire, 59116 Houplines
- Téléphone : ATTENTE
- Site web : https://zetheberge.com
Les serveurs sont situés en Europe, conformément aux exigences du RGPD.
04 Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site ppc.dating (textes, graphismes, logotypes, icônes, images, sons, logiciels, architecture) sont la propriété exclusive de PPC SAS ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite préalable de PPC SAS.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
05 Liens hypertextes
La création de liens hypertextes vers ppc.dating est autorisée sans demande préalable, à condition de :
- Ne pas utiliser de techniques de cadrage (framing) ;
- Ne pas associer le nom ou le logo PPC à des contenus illicites ou inappropriés ;
- Mentionner clairement la source.
PPC n'est pas responsable du contenu des sites tiers vers lesquels ses pages peuvent pointer.
06 Litiges et droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.
Pour tout litige relatif à un achat (Premium), vous pouvez contacter le médiateur de la consommation désigné par PPC SAS avant tout recours judiciaire.